Mentions légales
Les mentions légales ont pour objet de permettre aux visiteurs d’identifier la personne responsable d’un site internet, de connaître ses coordonnées et d’obtenir les informations relatives à l’hébergement du site. Elles participent à la transparence de l’activité exercée en ligne et doivent être facilement accessibles.
La publication de ces informations est notamment prévue par l’article 1er-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Son article 19 prévoit également les informations que doit rendre accessibles un professionnel exerçant une activité de commerce électronique.
Les présentes mentions légales s’appliquent au site maisonalif.com, exploité sous le nom commercial Maison Alif.
Éditeur du site
Le site maisonalif.com est édité par Ayoub Bellij, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise et sous le nom commercial Maison Alif. Son activité consiste en la vente en ligne de vêtements et d’accessoires.
Nom de l’entrepreneur : Ayoub Bellij
Nom commercial : Maison Alif
Adresse : 327 rue du Doyen Georges Chapas, 69009 Lyon, France
SIREN : 885 083 923
SIRET : 885 083 923 00015
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
Adresse électronique : maisonalif@hotmail.com
Téléphone : 06 20 14 88 14
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Les informations ci-dessus sont communiquées conformément aux obligations d’identification prévues par les articles 1er-1 et 19 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Ayoub Bellij. Il peut être contacté à l’adresse maisonalif@hotmail.com.
Cette désignation répond à l’obligation d’identification du directeur de la publication prévue à l’article 1er-1 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Hébergement du site
Le site maisonalif.com est hébergé sur la plateforme Shopify.
Pour les marchands établis en Europe, les conditions de service de Shopify désignent comme partie contractante Shopify International Limited, dont le siège social est situé 2nd Floor, Victoria Buildings, 1–2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Shopify Inc. publie les coordonnées suivantes : 151 rue O’Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada; téléphone : +1 613 241 2828.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, vidéos, visuels, éléments graphiques, logos et autres contenus présents sur le site peuvent être protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Leur présence sur le site ne confère aux visiteurs aucun droit de propriété ou d’exploitation sur ces éléments.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou réutilisation de ces contenus sans l’autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Responsabilité
Maison Alif s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour. Les photographies et descriptions des produits ont pour objet de présenter les articles proposés à la vente. Les caractéristiques essentielles, les prix et les conditions applicables à une commande sont indiqués sur les pages du site prévues à cet effet.
Si un visiteur constate une information erronée ou rencontre une difficulté d’accès au site, il peut la signaler à maisonalif@hotmail.com afin qu’elle soit examinée.
Les présentes mentions légales ne limitent pas les droits reconnus aux consommateurs par les dispositions impératives du Code de la consommation. Les conditions applicables aux achats sont détaillées dans les conditions générales de vente, ainsi que dans les politiques de livraison et de retour accessibles sur le site.
Données personnelles et cookies
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles figurent dans la politique de confidentialité du site. Ces traitements sont notamment soumis au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit règlement général sur la protection des données ou RGPD, ainsi qu’à la loi française relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les informations relatives aux cookies et autres traceurs figurent dans la politique de cookies du site. Lorsque la réglementation l’exige, leur utilisation est soumise au choix préalable du visiteur, conformément notamment à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés.
Pour toute question relative à ses données personnelles, le visiteur peut écrire à maisonalif@hotmail.com.
Contact
Pour toute question concernant le site, son contenu ou une commande, Maison Alif peut être contactée aux coordonnées suivantes :
Adresse électronique : maisonalif@hotmail.com